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Mieux comprendre les implications du ZAN

À propos de cette formation

Horloge
2 jours
Coche
Action de formation

Niveau intermédiaire requis

Pièce
À partir de 2 400€ HT
Formation éligible OPCO
Lieu
France

Description

Cette formation de deux jours vous permettra de comprendre les enjeux liés à l’objectif ZAN à l’horizon 2050 et d’identifier les moyens d’y parvenir. Elle vous permettra d’appréhender l’intérêt de la mise en place d’une stratégie foncière dans le cadre des documents d’urbanisme pour anticiper et maitriser la trajectoire d’artificialisation du territoire pour atteindre cet objectif et le maintenir.

En savoir plus

Objectifs pédagogiques

  • 1. Maitriser le cadre général des documents d’urbanisme
  • 2. Comprendre les enjeux de la sobriété foncière
  • 3. Appréhender les notions et leviers d’application du ZAN
  • 4. Maitriser la logique de construction d’une stratégie foncière dans le cadre d’un document d’urbanisme

Contenu de la formation

  • Intégrer les enjeux fonciers dans les documents d’urbanisme à toutes les échelles
    • Rappel des principes généraux du Code de l’urbanisme (équilibre, mixité, durabilité, sobriété, protection, préservation, reconstitution…)
    • L’échelle régionale et la dimension stratégique à travers les SRADDET / SDRIF / SAR
    • L’échelle supra-communautaire et l’approche intégratrice des SCOT
    • L’échelle intercommunale et communale, de la stratégie locale à l’application réglementaire et opérationnelle à travers les PLU(i).
    • Quid des territoires au RNU ?
  • Maitriser les enjeux de la sobriété foncière
    • Les enjeux de la lutte contre l’artificialisation des sols
    • Pourquoi protéger les sols ?
    • Quelles conséquences de l’artificialisation ?
    • Quel constat et quelle tendance sur les dernières décennies ?
    • Les principaux facteurs de l’artificialisation
    • Une approche historique : 40 ans de sobriété foncière et après ?
  • S’engager vers le Zéro Artificialisation Nette à l’horizon 2050
    • Qu’est-ce que le ZAN ?
    • Un calendrier progressif de mise en œuvre
    • Une traduction à travers les documents d’urbanisme
    • Artificialisé ou non artificialisé, une nomenclature encore en construction
  • Atteindre le ZAN à travers une stratégie foncière adaptée
    • Les leviers à mobiliser pour atteindre le ZAN en 2050
    • Les enjeux de la densification
    • La densité urbaine, une notion aux perceptions très diverses
    • Comment densifier ?
    • Densification vs extension
    • La stratégie foncière comme outil principal à mobiliser
    • Le diagnostic foncier et la connaissance fine du territoire
    • Le choix des outils de maitrise foncière et de gestion des usages
    • Gouvernance et mise en œuvre

Diplôme / Certification

Assister aux sessions de formation

Délivrance d'une attestation de formation

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L'organisme de formation

Qualitalents

Siège social: GUYANCOURT

Public concerné

Professionnels juniors de l’urbanisme et de l’aménagement en bureau d’études, collectivités ou services de l’État

Élus chargés de l’urbanisme et de l’aménagement

Pré-requis

Connaissance de base sur le fonctionnement des collectivités

Connaissance des bases juridiques et techniques des documents d’urbanisme

Expériences en matière de gestion de projet en urbanisme et aménagement du territoire

Conditions d'accès

Capacité

0 à 15 personnes

Délai d'accès

2 semaines

Plus qu'une formation !

Équipe pédagogique

Intervenants professionnels experts en urbanisme / aménagement et développement des territoires mobilisant des outils et pratiques pédagogiques accessibles et interactives

Ressources pédagogiques

  • Ateliers et exercices d'application issus de cas réels. Echanges de bonnes pratiques.
  • Supports de présentation
  • Ressources documentaires sur le sujet

Parmi les formateurs

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Christophe BARBARA

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